Les Comités

CDU

Commission des usagers des établissements de santé Décret n° 2016-726 du 1er juin 2016

La Commission des Usagers (anciennement nommée Commission des relations avec les usagers et de la Qualité de la prise en charge - CRUQPEC) veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches : plaintes et réclamations ne présentant pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel. La CDU contribue par ses avis et propositions à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

QUESTIONS EXAMINEES :

  • Respect des droits des usagers et aide dans leurs démarches ;

  • Informations des patients et de leurs familles sur leurs droits, les moyens d’accès aux informations les concernant ;

  • Suivi des demandes de dossiers médicaux ;

  • Amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des malades et de leurs proches ;

  • Synthèse des plaintes et réclamations traitées ;

  • Témoignages de satisfaction, Communication des lettres d’éloges ;

  • Rapport d’activité (Analyse quantitative et qualitative) ;

  • Gestion des risques et politique qualité ;

  • Force de propositions ;

  • Participation à la certification HAS.

CLIN/CME

Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Une infection est dite nosocomiale si elle apparaît au cours ou à la suite d’une hospitalisation et si elle était absente à l’admission. Au sein de la Clinique des Pyrénées, le CLIN est chargé d’organiser la surveillance et la prévention du risque infectieux.

Il est assisté sur le terrain par une équipe opérationnelle d’hygiène hospitalière composée de professionnels spécialisés dans ce domaine. Une information détaillée, régulièrement actualisée, sur notre programme d’action annuel de prévention des infections nosocomiales est organisée.

Votre collaboration ainsi que celle de vos visiteurs, sont indispensables pour la qualité des soins.

La prévention des infections nosocomiales est l’affaire de tous : soignants, non-soignants, patients et visiteurs.

Nous vous demandons de respecter les mesures d'hygiène suivantes :

  • Dès l’entrée de l’établissement, se laver les mains à l’eau et au savon ou se désinfecter les mains avec un produit hydro alcoolique

  • Reporter si possible la visite en cas de maladie contagieuse (grippe, gastro-entérite…)

  • Prendre conseil auprès de l’équipe soignante en cas de doute.

CLAN

Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)

Le CLAN a vocation à participer par ses avis ou propositions à l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des malades, et à la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation/nutrition, y compris en ce qui concerne les projets d’aménagement des locaux, des circuits et d’équipement, dans le cas où ces projets peuvent avoir des incidences dans ce domaine.

A cet effet, le CLAN participe :

  • Au bilan de l’existant en matière de structures, moyens en matériel et en personnels, et à l’évaluation des pratiques professionnelles dans le domaine de l’alimentation et de la nutrition;

  • A la définition des actions prioritaires à mener tant dans le domaine de la nutrition que celui de la fonction restauration;

  • A la préparation du programme annuel d’actions en matière d’alimentation et de nutrition ; il s’assure de la coordination et de la cohérence des actions menées au sein de l’établissement;

  • A l’évaluation des actions entreprises et fournit un appui méthodologique aux différents professionnels concernés.

CLUD

Le Comité de Lutte contre la Douleur

Le CLUD contribue par ses avis et ses propositions à l’élaboration et à la définition de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins en ce qui concerne la prise en charge de la douleur.
Il a pour principale mission la mise en œuvre des moyens propres à prendre en charge la douleur des patients accueillis et à assurer les soins palliatifs que leur état requiert.

A ce titre, le CLUD :

  • Définit et met en place une stratégie cohérente et concertée de la prise en charge de la douleur;

  • Organise l’information des usagers par la remise d’un contrat d’engagement contre la douleur;

  • Définit et met en œuvre un programme de prise en charge de la douleur élaboré à partir d’un bilan de l’existant et intégrant les priorités nationales;

  • Organise l’information et la formation des personnels de santé afin de donner aux soignants les moyens de mettre en place des stratégies de prévention et de traitement de la douleur;

  • Met en place au sein des services des protocoles de prise en charge de la douleur;

  • Evalue la qualité de la prise en charge de la douleur et suit les indicateurs afférents.

COMEDIMS/CME

Le Comité du Médicament (COMEDIMS) et Comité de gestion des fluides

Le COMEDIMS contribue par ses avis et ses propositions à l’élaboration et à la définition de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Ces principales missions sont :

  • La définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles;

  • L'élaboration de la liste des médicaments et dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est préconisée dans l’établissement;

  • L'élaboration de recommandations en matière : de prescription des médicaments et des dispositifs médicaux stériles, de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles, de lutte contre l’iatrogénie médicamenteuse.

CSTH

Le Comité de Sécurité Transfusionnelle et d'Hémovigilance

Le CSTH a pour mission de contribuer par ses études et ses propositions à l'amélioration de la sécurité des patients qui sont transfusés dans l’établissement. Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures d'hémovigilance prévues par le code de la santé publique. Il est notamment chargé de la coordination des actions d'hémovigilance entreprises au sein de l'établissement de santé.

A ce titre :

  • Il s'assure auprès des services responsables de la présence dans le dossier médical des patients des documents relatifs aux actes transfusionnels et, le cas échéant, de la copie de la fiche d'incident transfusionnel;

  • Il se tient informé des conditions de fonctionnement des dépôts de sang;

  • Il est averti des incidents transfusionnels inattendus ou indésirables, conçoit toute mesure destinée à y remédier;

  • Il présente à la commission médicale d'établissement un programme de formation en sécurité transfusionnelle destiné aux personnels concernés;

  • Il remet à la commission médicale d'établissement un rapport annuel d'activité.

CME

La Conférence médicale d'établissement est l'organe représentant le corps médical.

Participation des médecins au projet médical d’établissement

Chaque établissement de santé doit disposer d’un projet médical qui sert de socle au projet d‘établissement. La CME a pour devoir de participer activement à l’élaboration de ce projet médical. Chacun des médecins contribue à l’élaboration du projet de sa spécialité. La CME et l’établissement veillent à l’inscription cohérente de ces contributions dans le projet d’établissement.
La politique médicale de l’établissement est déclinée dans le projet médical, dans les différents documents formalisés en interne et en externe portés par le corps médical.

Implication dans la politique de gestion des risques

La loi HPST, a fondé ou refondé les missions de la CME, en lui donnant une place prépondérante en matière de politique du médicament et de lutte contre les événements indésirables associés aux soins. Selon les textes règlementaires, la CME a des prérogatives, telles que l’organisation concertée avec la direction, de la lutte contre les EIAS (évènements indésirables associés aux soins) ou encore la désignation concertée du coordonnateur de la gestion des risques, ou du responsable de la qualité de la prise en charge médicamenteuse. Mais elle a aussi des devoirs, dans la participation à l’amélioration continue de la qualité, par la proposition de plans d’action, la production d’indicateurs, et la participation au système de signalement ainsi qu’à l’analyse des évènements indésirables.

Relations avec les usagers

Le président de la CME représente cette dernière dans la CDU. La CME prend en compte les données du rapport annuel.

Participation à la démarche d’accréditation et de certification

La version 2014 implique les médecins à rendre compte, au travers de l’audit des processus et le « patient traceur », de leur organisation en matière de prise en charge de la gestion des risques associés aux soins et de sécurité des soins donnés aux patients.

COPIL

UTEP

Ethique et bientraitance

Soins palliatifs

Commission linge

Comité de gestion des aides techniques

GSI

Comité de gestion des systèmes d’information

AGI & CIV

Comités de gestion de l’identitovigilance

Comité de gestion des risques et des vigilances/CREX